"Réflexions sur la suppression du juge d'instruction",
un article de Patrick CANIN, Maître de conférences à
la Faculté de droit de Valence, sur le site de la section de
Valence de la ligue des droits de l'homme :
http://www.valence.ldh-france.org
vendredi 16 janvier 2009
vendredi 9 janvier 2009
LE CODE CIVIL DE 1804
Patrick CANIN
Maître de conférences à la
Faculté de droit de Valence
Conférence organisée par l'Association
"Bonaparte à Valence"
(http://www.bonaparte-a-valence.fr)
JEUDI 5 février 2009
à 18h30
Restaurant "Le Nautic"-Port de l'Epervière-Valence
La première partie de l'exposé sera présentée le 5 février.
Deux autres interventions constituant la suite de la
conférence sont programmées pour début mars et début
avril (dates à préciser - même lieu).
PLAN DE LA CONFERENCE :
INTRODUCTION
" Ma vraie gloire n'est pas d'avoir gagné quarante batailles ;
Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires ; ce que rien
n'effacera, ce qui vivra éternellement, c'est mon Code civil. Il
faudra pourtant le refaire dans trente ans".
"J'ai semé la liberté à pleines mains partout où j'ai implanté
mon Code civil". Ainsi s'exprimait Napoléon 1er à Sainte-Hélène
...
PREMIERE PARTIE : LA REALISATION DU CODE CIVIL
§ I -LES TENTATIVES D'UNIFICATION
SOUS L'ANCIEN REGIME
A - LA REDACTION DES COUTUMES
B - LA LEGISLATION ROYALE
C - LA DOCTRINE DES JURISCONSULTES
§ II - LES PROJETS DE LA REVOLUTION
A - LES PROJETS DU DEBUT DE LA CONVENTION
B - LES PROJETS DE LA FIN DE LA CONVENTION
§ III - L'ELABORATION DU CODE CIVIL
A - LA GENESE DU PROJET
a) La commission de rédaction du Code civil
b) Le projet de l'an IX
B - LA DISCUSSION DU PROJET
a) Les observations des tribunaux
b) Les travaux du Conseil d'Etat
c) Les débats des assemblées
d) La réunion des lois en un seul Code
DEUXIEME PARTIE :LE CONTENU DU CODE CIVIL
§ I -LES PERSONNES
A - LES DROITS CIVILS
a) La nationalité
b) La perte des droits civils
c) Les actes de l'état civil
d) Le domicile
e) L'absence
B - LA FAMILLE
a) Le mariage
b) Le divorce
c) La séparation de corps
d) La filiation
e) Le droit patrimonial de la famille
§ II - LA PROPRIETE
A - LE DROIT DE PROPRIETE
a) La définition du droit de propriété
b) L'étendue du droit de propriété
B - DES DIFFERENTES MANIERES DONT
ON ACQUIERT LA PROPRIETE
a) Par convention
b) Par engagement qui se forme sans convention
A propos de la littérature sur Napoléon 1er,
voir l'émission "Bibliothèque Médicis" diffusée par
PUBLIC SENAT :
http://www.publicsenat.fr/vodiFrame.php?idE=54417
Patrick CANIN
Maître de conférences à la
Faculté de droit de Valence
Conférence organisée par l'Association
"Bonaparte à Valence"
(http://www.bonaparte-a-valence.fr)
JEUDI 5 février 2009
à 18h30
Restaurant "Le Nautic"-Port de l'Epervière-Valence
La première partie de l'exposé sera présentée le 5 février.
Deux autres interventions constituant la suite de la
conférence sont programmées pour début mars et début
avril (dates à préciser - même lieu).
PLAN DE LA CONFERENCE :
INTRODUCTION
" Ma vraie gloire n'est pas d'avoir gagné quarante batailles ;
Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires ; ce que rien
n'effacera, ce qui vivra éternellement, c'est mon Code civil. Il
faudra pourtant le refaire dans trente ans".
"J'ai semé la liberté à pleines mains partout où j'ai implanté
mon Code civil". Ainsi s'exprimait Napoléon 1er à Sainte-Hélène
...
PREMIERE PARTIE : LA REALISATION DU CODE CIVIL
§ I -LES TENTATIVES D'UNIFICATION
SOUS L'ANCIEN REGIME
A - LA REDACTION DES COUTUMES
B - LA LEGISLATION ROYALE
C - LA DOCTRINE DES JURISCONSULTES
§ II - LES PROJETS DE LA REVOLUTION
A - LES PROJETS DU DEBUT DE LA CONVENTION
B - LES PROJETS DE LA FIN DE LA CONVENTION
§ III - L'ELABORATION DU CODE CIVIL
A - LA GENESE DU PROJET
a) La commission de rédaction du Code civil
b) Le projet de l'an IX
B - LA DISCUSSION DU PROJET
a) Les observations des tribunaux
b) Les travaux du Conseil d'Etat
c) Les débats des assemblées
d) La réunion des lois en un seul Code
DEUXIEME PARTIE :LE CONTENU DU CODE CIVIL
§ I -LES PERSONNES
A - LES DROITS CIVILS
a) La nationalité
b) La perte des droits civils
c) Les actes de l'état civil
d) Le domicile
e) L'absence
B - LA FAMILLE
a) Le mariage
b) Le divorce
c) La séparation de corps
d) La filiation
e) Le droit patrimonial de la famille
§ II - LA PROPRIETE
A - LE DROIT DE PROPRIETE
a) La définition du droit de propriété
b) L'étendue du droit de propriété
B - DES DIFFERENTES MANIERES DONT
ON ACQUIERT LA PROPRIETE
a) Par convention
b) Par engagement qui se forme sans convention
A propos de la littérature sur Napoléon 1er,
voir l'émission "Bibliothèque Médicis" diffusée par
PUBLIC SENAT :
http://www.publicsenat.fr/vodiFrame.php?idE=54417
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