vendredi 16 janvier 2009

"Réflexions sur la suppression du juge d'instruction",
un article de Patrick CANIN, Maître de conférences à
la Faculté de droit de Valence, sur le site de la section de
Valence de la ligue des droits de l'homme :
http://www.valence.ldh-france.org

vendredi 9 janvier 2009

LE CODE CIVIL DE 1804
Patrick CANIN
Maître de conférences à la
Faculté de droit de Valence

Conférence organisée par l'Association
"Bonaparte à Valence"
(http://www.bonaparte-a-valence.fr)
JEUDI 5 février 2009
à 18h30
Restaurant "Le Nautic"-Port de l'Epervière-Valence

La première partie de l'exposé sera présentée le 5 février.
Deux autres interventions constituant la suite de la
conférence sont programmées pour début mars et début
avril (dates à préciser - même lieu).

PLAN DE LA CONFERENCE :

INTRODUCTION
" Ma vraie gloire n'est pas d'avoir gagné quarante batailles ;
Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires ; ce que rien
n'effacera, ce qui vivra éternellement, c'est mon Code civil. Il
faudra pourtant le refaire dans trente ans".
"J'ai semé la liberté à pleines mains partout où j'ai implanté
mon Code civil". Ainsi s'exprimait Napoléon 1er à Sainte-Hélène
...

PREMIERE PARTIE : LA REALISATION DU CODE CIVIL


§ I -LES TENTATIVES D'UNIFICATION
SOUS L'ANCIEN REGIME

A - LA REDACTION DES COUTUMES

B - LA LEGISLATION ROYALE

C - LA DOCTRINE DES JURISCONSULTES

§ II - LES PROJETS DE LA REVOLUTION

A - LES PROJETS DU DEBUT DE LA CONVENTION

B - LES PROJETS DE LA FIN DE LA CONVENTION

§ III - L'ELABORATION DU CODE CIVIL

A - LA GENESE DU PROJET
a) La commission de rédaction du Code civil
b) Le projet de l'an IX

B - LA DISCUSSION DU PROJET
a) Les observations des tribunaux
b) Les travaux du Conseil d'Etat
c) Les débats des assemblées
d) La réunion des lois en un seul Code



DEUXIEME PARTIE :LE CONTENU DU CODE CIVIL


§ I -LES PERSONNES

A - LES DROITS CIVILS
a) La nationalité
b) La perte des droits civils
c) Les actes de l'état civil
d) Le domicile
e) L'absence

B - LA FAMILLE
a) Le mariage
b) Le divorce
c) La séparation de corps
d) La filiation
e) Le droit patrimonial de la famille


§ II - LA PROPRIETE

A - LE DROIT DE PROPRIETE
a) La définition du droit de propriété
b) L'étendue du droit de propriété

B - DES DIFFERENTES MANIERES DONT
ON ACQUIERT LA PROPRIETE
a) Par convention
b) Par engagement qui se forme sans convention


A propos de la littérature sur Napoléon 1er,
voir l'émission "Bibliothèque Médicis" diffusée par
PUBLIC SENAT :
http://www.publicsenat.fr/vodiFrame.php?idE=54417